Conditions d’utilisation

Conditions d’utilisation

Avec l’utilisation du site Web d’Epson, vous déclarez votre accord avec les conditions ci-après.

  • Utilisation du site Web

    La visualisation et le téléchargement des contenus de ce site Web sont uniquement autorisés pour une utilisation privée et non commerciale. Mais la condition préalable est que dans chaque copie, l’attention soit attirée sur tous les droits d’auteur et autres droits de propriété en vigueur sur les contenus d’origine.

    Les contenus du site Web de Epson sont protégés par un droit d’auteur. Ils ne doivent être ni modifiés, ni utilisés sur un autre site Web. EPSON DEUTSCHLAND GmbH (ci-après dénommée Epson) est une marque protégée de la SEIKO EPSON CORPORATION (SEC).

    La présente autorisation d’utilisation est immédiatement retirée en cas d’infraction à ces conditions. Dans ce cas, tous les contenus téléchargés doivent être aussitôt effacés.

  • Responsabilité

    Si Epson établit des liens avec d’autres sites Web, c’est uniquement par obligeance. Epson n’assume aucune responsabilité contractuelle ou juridique pour les contenus de sites Web de tiers. Epson n’exerce absolument aucune influence sur l’agencement et les contenus des sites avec lesquels elle établit un lien, et en prend expressément ses distances.

    Epson met à disposition les contenus de son site Web, mais exclut toute garantie à ce propos. Epson n'apporte aucune garantie quant au caractère correct, complet, ou à l'actualité ou à l'aptitude de ces contenus à des usages spécifiques, ou quant au fait qu'ils n'enfreignent pas des droits de tiers. Sous réserve d'erreurs, de coquilles d'impression, de modifications, etc.

    C'est l'utilisateur et lui seul qui assume le risque de l'utilisation des contenus du site Web d'Epson. Epson se dégage de toute responsabilité pour un quelconque préjudice subi. Cette exclusion de la responsabilité ne s'applique cependant pas en cas de préméditation ou de responsabilité prescrite par la loi et à laquelle il ne peut pas être dérogé.

  • Modifications

    Epson peut apporter à tout moment et sans préavis toutes modifications au contenu de ce site Web ou aux produits, prix ou possibilités de livraison, etc., qui y sont mentionnés.

    Epson n'est pas tenue d'actualité le contenu de ce site Web. Par ailleurs: les contenus du site Web sont administrés par Epson. Le droit de la République Fédérale d'Allemagne s'applique de manière exclusive. La juridiction de compétence pour tous les litiges éventuels concernant des personnes ayant statut de commerçants est celui de Düsseldorf, en République Fédérale d'Allemagne.

    Si des utilisateurs accèdent à des contenus de ce site Web hors de la République Fédérale d'Allemagne, cet accès se fera à leurs propres risques et périls. L’utilisateur est responsable lui-même du respect de son droit national.

    Les présentes conditions s’appliquent dans leur version actuelle respective. Si jamais des clauses spéciales étaient adoptées sur le site Web, celles-ci auront la priorité sur les présentes conditions d’utilisation générales obligatoires.

Etat : novembre 2004