En utilisant la page Internet de Epson, vous acceptez les conditions suivantes.

Utilisation du site web:
L'affichage et le téléchargement des contenus de ce site web sont uniquement autorisés aux fins privées et pour une utilisation non commerciale. Cependant, la condition est que chaque copie mentionne les droits d'auteur et d'autres droits de propriété des contenus originaux.

Les contenus du site web d'Epson sont protégés par le droit d'auteur. Ils ne doivent pas étre modifiés ou utilisés sur un autre site web. Epson Deutschland GmbH (dénommée Epson dans ce qui suit) est une marque protégée de SEIKO Epson CORPORATION (SEC).
La présente autorisation d'utilisation s'éteint immédiatement en cas d'infraction à ces conditions. Dans pareil cas, tous les contenus téléchargés doivent étre détruits immédiatement.

Licence SEC : utilisation de logiciels:
Le téléchargement ou l'installation des logiciels pouvant ętre téléchargés à partir de ce site web est soumis à l'acceptation préalable par l'utilisateur du contrat de licence pour logiciels SEC joint au logiciel respectif.

Responsabilité:
Dans la mesure oů Epson établit des liens vers d'autres sites web, ceci n'est réalisé que par obligeance. Epson n'assume pas la responsabilité pour les contenus des pages web de tiers. Epson n'a aucune influence sur la conception et les contenus des sites accessibles par un lien et prend ses distances expresses.
Epson met à disposition les contenus de son site web en excluant toute garantie quelconque. Epson ne se porte pas garant de l'exactitude, de la complétude, de l'actualité ainsi que de l'adéquation des contenus à des fins d'utilisation déterminées et de l'absence de droits de tiers. Sous réserve d'erreurs, de fautes de frappe, de modifications, etc....

L'utilisateur se sert des contenus du site web d'Epson à ses propres risques et périls. Epson décline toute responsabilité pour les dommages éventuels. Cette exclusion de responsabilité n'est toutefois pas valable pour les actions intentionnelles et pour la responsabilité prescrite par la loi et non modifiable par consentement mutuel.

Modifications:
Epson a le droit d'effectuer à tout moment et sans préavis des modifications du contenu de ce site web ou des produits, prix ou possibilités de livraison, etc... qui y sont cités.
Il n'existe pas d'obligation d'actualiser le contenu de ce site web.

Divers:
Les contenus du site web sont gérés par Epson Deutschland. Seul le droit de la République fédérale d'Allemagne est valable. Pour toute contestation de la part du commerce, le tribunal de Düsseldorf, République fédérale d'Allemagne, est seul compétent.

Si un accès aux contenus du site web a lieu à l'extérieur de la République fédérale d'Allemagne, cet accés se fait aux propres risques et périls. L'utilisateur est responsable du respect des lois et réglementations nationales.

Les présentes conditions sont valables dans leur version à chaque fois actuelle. Au cas oé le site web contiendrait des clauses plus spéciales, celles-ci seront prioritaires aux présentes conditions d'utilisation générales obligatoires.

Etat : janvier 2002